> Le projet Eau et Assainissement

Concertation

Documents

I. Documents de synthèse du contenu issu de la participation

1. Le Livre Blanc

Le Livre Blanc constitue la synthèse de l’ensemble des contributions, échanges, discussions et préconisations issues de la démarche de participation citoyenne. Il servira de base à la nouvelle politique de l’eau et de l’assainissement de la Cub.

Télécharger le Livre Blanc

L’ensemble des documents ayant servi de base à l’élaboration du Livre Blanc est réuni au sein du "Dossier de la concertation" composé de :

Documents issus des différents dispositifs de participation :

Avis et recommandations des panélistes (conférence citoyenne)
Rapports de discussion et plans d’action du Forum ouvert sur l’eau des 27 et 28 novembre 2010 (forum ouvert)
Livre Vert
Réponses à l’appel à contribution
Contributions spontanées sur le forum Internet
Résultats de l’enquête sur les enjeux de la politique de l’eau

Documents annexes :

Retours sur le Livre Blanc
Méthodologie d’élaboration du Livre Blanc

2. Le Livre Vert

Le Livre Vert est la synthèse des enjeux relatifs à l’eau identifiés lors de la phase d’investigation, première étape de la démarche de participation citoyenne. Il a été rédigé afin de contribuer à l’information de tous dans la perspective de la phase publique de participation.

Télécharger le Livre Vert (44 pages - 5Mo)

II. Documentation

1. Appel à contribution

Fiches du diagnostic

n°1 historique de l’eau potable 16 pages 1Mo (mis en ligne le 05/11/2010)
n°2 pertes d’eau potable 10 pages 168ko
n°3 évolution des consommations 4 pages - 110ko
n°4 ressources alternatives 6 pages - 113ko
n°5 politique de renouvellement 12 pages 200ko (mis en ligne le 05/11/2010)
n°6 les eaux claires parasites 6 pages - 308ko (mis en ligne le 05/11/2010)
n°7 critères de jugement du bon entretien du réseau 5 pages - 124ko (mis en ligne le 10/09/2010)
n°8 suivi solutions compensatoires 5pages - 47ko
n°9 pertes d’eau potable 6 pages 168ko (mis en ligne le 05/11/2010)
n°13 le SPANC 4 pages - 162ko
n°14 prix du service 22 pages 180ko (mis en ligne le 05/11/2010)
n°15 composition du prix 5 pages 350ko (mis en ligne le 05/11/2010)
n°17 taxe pluviale et ses incidences 10 pages - 145ko
n°21 impact eaux pluviales 6 pages 223ko
n°22 séparation eaux pluviales et usées 3 pages - 34ko
n°23 bon état ecologique 12 pages 1Mo
n°24 renaturalisation des ruisseaux et gestion des cours d’eau 4 pages 187ko (mis en ligne le 10/09/2010)
n°25 Gestion dynamique 7 pages - 176ko (mis en ligne le 10/09/2010)
n°26 baignade10 pages - 819ko
n°27 changement climatique13 pages - 423ko
n°28 énergies renouvelables 10 pages - 1Mo (mis en ligne le 05/11/2010)
n°29 maîtrise des entrants non domestiques 3 pages - 47ko
n°30 santé, substances dangereuses11 pages - 381ko
n°34 hydrants 2 pages - 63ko
n°36 contrôles de conformité 3 pages - 19ko (mis en ligne le 10/09/2010)
n°37 économies d’eau 7 pages - 1,6 Mo (mis en ligne le 10/01/11)

2. Contexte législatif et réglementaire

Communiqué de presse adoption loi Grenelle 2 15 pages - 388ko
Le SDAGE 2010-2015 en quelques mots 8 pages - 2,580Mo
loi sur l’eau et les milieux aquatiques 301206 53 pages - 1Mo
Plaquette de présentation de la Directive Cadre sur l’Eau 13 pages - 711ko
Point d’étape sur le Grenelle de l’Environnement Février2010 43 pages - 1,5Mo
Rapport du Conseil d’Etat l’Eau et son droit du 10 juin 2010 582 pages - 2Mo
dossier de presse "L’Eau et son droit"

3. Modèle de financement de l’eau

4. Gestion des services Eau et Assainissement à la Cub

5. Participation
charte de la participation à l’action publique communautaire 38ko

6. Divers

7. Enquête

Résultats détaillés de l’enquête eau et assainissement de la CUB 82 pages - 2Mo
Résultats de l’enquête eau et assainissement de la CUB, partie habitants 43 pages - 5Mo
Synthèse des résultats de l’enquête eau et assainissement de la CUB 8 pages - 545ko
Synthèse de l’enquête eau et assainissement de la CUB 5 pages - 356ko

8. Nouvelles ressources

Délibération "nouvelles ressources pour l’alimentation en eau potable du 26 novembre 2010 11 pages - 1Mo

Dernières contributions

11 mai 2012 à 13h42

Un avis sur : Le lancement

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19 avril 2012 à 13h34

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Dans tous les rapports emis l’usager lambda est ignore.. je vous ferais donc mes commentaires (...)

19 avril 2012 à 11h16

Un avis sur : Mode gestion transports publics

> lire l’avis au format pdf (500ko - 2 pages)

Charte

Envisager la participation citoyenne à l’action publique locale, c’est bousculer les pratiques en remettant en cause des processus de construction du territoire (pris dans sa globalité : territoire politique, social, économique, culturel, spatial...).

C’est avant tout repenser la philosophie d’approche: il s’agit que la conception d’un territoire ne soit plus assurée dans le seul cadre d’une réflexion partagée entre deux types d’acteurs (la maîtrise d’ouvrage et la maîtrise d’oeuvre) mais élargie à trois : la maîtrise d’ouvrage, la maîtrise d’oeuvre, et la « maîtrise d’usage » que constituent les citoyens.

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